Notre site web est rendu possible grâce à l'affichage de publicités en ligne auprès de nos visiteurs. Soutenez-nous en ajoutant notre site web à la liste blanche et en désactivant les Adblock.

Mentions légales

Consultez les mentions légales de clavierarab.org : informations sur l'éditeur du site, les responsabilités et les droits liés à l'utilisation de notre plateforme dédiée au génie civil.

Identification de l’éditeur

Nom : clavierarab.org  Adresse e-mail : admin@clavierarab.org

Directeur de la publication : Hani Sami

 

Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site clavierarab.org implique l’acceptation des conditions générales d’utilisation (CGU) disponibles à l’adresse suivante : Conditions générales d’utilisation du clavierarab.org.

Les CGU définissent les conditions d’utilisation du site, notamment les droits et obligations des utilisateurs et du site clavierarab.org.

Propriété intellectuelle

Le site clavierarab.org est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Tout le contenu du site, y compris les textes, images, vidéos et sons, est protégé par le droit d’auteur et ne peut être reproduit, diffusé ou modifié sans l’autorisation écrite préalable du site clavierarab.org.

Liens hypertextes

Le site clavierarab.org peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. Le site clavierarab.org n’exerce aucun contrôle sur ces sites web et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu.

Limitation de responsabilité

Le site clavierarab.org ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site clavierarab.org.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris.

Données personnelles

Le site clavierarab.org est conforme au règlement général sur la protection des données (RGPD). Pour en savoir plus sur la façon dont le site clavierarab.org collecte, utilise et partage vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante : Politiques de confidentialité du clavierarab.org.

Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à la médiation en contactant le Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP) : https://www.cmap.fr/.

Plateforme de règlement des litiges en ligne

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne accessible à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=EN.